Marque expirée - Marque en non vigueur

CLIPSOMODULE
CLIPS SA

Numéro de dépôt :
3387738
Date de dépôt :
24/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/10/2015
CLIPSOMODULE de CLIPS

Présentation de la marque CLIPSOMODULE

Déposée le 24 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) CLIPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CLIPSOMODULE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLIPS domicilié(e) Rue de l'Industrie, Zone industrielle,14700 FALAISE - 14700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 550 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIPSOMODULE est expirée depuis le 24 octobre 2015.

CLIPS a également déposé les autres marques suivantes : FONTEX , CLIPSOPLAQUE , (Marque figurative) , CLIPSOCLIPS , CLIPSOPLATRE , CLIPSOBLOC , CLIPS , CLIPSARMONIE , CLIPSEXPO , PERFORMA


CLIPS SA - Rue de l'Industrie, Zone industrielle,14700 FALAISE - 14700 - France - SIREN 336550058


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Inscription le 22 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°650337 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

– matériaux de construction métallique ; cloisons métalliques ; construction métalliques ; dalles métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; parois revêtements de [construction] métalliques. – matériaux de construction non métallique ; armature de porte (non métalliques) ; armature pour la construction (non métalliques) ; cloisons non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; cabine de déshabillage non métalliques ; cabine WC non métalliques ; dalles non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; revêtement de parois (construction) non métalliques ; portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques. – meubles ; placards, armoires ; meubles métalliques ; étagères ; porte de meubles ; rayonnages ; stores d'intérieurs à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.